[article]
Titre : | ARNm : licenciez... les brevets ! |
Auteurs : | Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur |
Editeur : | Humensis, 07/2021 |
Article en page(s) : | p.51 |
Langues : | Français (fre) | in Pour l'éco > 033 (07/2021) . - p.51
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Résumé : | Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. |
Mots-clés : | droit intellectuel |
Type : | texte imprimé ; documentaire |
Genre : | / Article de périodique //Article de périodique |
[article] ARNm : licenciez... les brevets ! [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - [S.l.] : Humensis, 07/2021 . - p.51. ISSN : 2646-5043 Langues : Français ( fre) in Pour l'éco > 033 (07/2021) . - p.51 in Pour l'éco > 033 (07/2021) . - p.51
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Résumé : | Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. |
Mots-clés : | droit intellectuel |
Type : | texte imprimé ; documentaire |
Genre : | / Article de périodique //Article de périodique |
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